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Bienvenue dans Le Repaire.
Les Comptoirs permettent à des vendeurs, créateurs et spécialistes sélectionnés par keepUgame de proposer leurs produits à la communauté directement sur keepugame.com.
Le Repaire n’a pas vocation à devenir une marketplace ouverte à tous. Les Comptoirs sont pensés comme une sélection d’univers, de créations et de produits cohérents avec l’identité de keepUgame et les passions de sa communauté.
Les présentes Conditions des Comptoirs définissent les règles applicables à l’ouverture et à l’utilisation d’un Comptoir.
Un Comptoir est l’espace vendeur proposé par keepUgame au sein du Repaire.
Il permet notamment au vendeur sélectionné de présenter son activité, son univers et ses produits et de recevoir des commandes via la plateforme.
Selon les fonctionnalités disponibles, un Comptoir peut notamment comporter :
- un nom et une identité visuelle ;
- une présentation du vendeur ;
- un catalogue de produits ;
- des évaluations ou avis ;
- des informations commerciales ;
- des liens ou contenus liés à son activité.
Le vendeur dispose également d’un espace de gestion appelé Mon Comptoir.
L’ouverture d’un Comptoir n’est pas automatique.
Elle est soumise à une candidature et à l’acceptation préalable de keepUgame.
Le Repaire est notamment destiné aux :
- créateurs et artistes ;
- spécialistes du custom ;
- moddeurs et restaurateurs ;
- vendeurs spécialisés dans le gaming ou le rétro gaming ;
- professionnels de la Pop Culture ;
- spécialistes des TCG, comics, figurines et objets de collection ;
- autres professionnels dont l’univers est jugé pertinent pour la communauté keepUgame.
keepUgame peut accepter ou refuser une candidature en fonction notamment de la cohérence de l’activité proposée avec l’univers du Repaire, de la qualité des produits, de la présentation du projet et des informations fournies.
L’acceptation d’un vendeur n’implique aucune garantie de volume de ventes, de visibilité ou de chiffre d’affaires.
Le vendeur doit fournir des informations exactes et à jour concernant son identité et son activité.
Selon sa situation et les obligations applicables, keepUgame pourra notamment demander :
- identité ou raison sociale ;
- adresse ;
- coordonnées de contact ;
- numéro SIREN/SIRET ;
- numéro de TVA intracommunautaire lorsqu’il est applicable ;
- informations bancaires nécessaires aux paiements ;
- justificatifs permettant de vérifier l’identité ou l’activité ;
- toute information rendue nécessaire par la réglementation ou par le prestataire de paiement.
Le vendeur s’engage à mettre à jour ces informations en cas de modification.
keepUgame peut mettre en place un statut ou badge Vendeur vérifié.
Ce statut signifie uniquement que certaines informations relatives à l’identité ou à l’activité du vendeur ont fait l’objet d’une vérification selon la procédure mise en place par keepUgame.
Il ne constitue ni une certification de ses produits, ni une recommandation commerciale, ni une garantie supplémentaire accordée par keepUgame.
Les produits proposés doivent être cohérents avec l’univers du Repaire.
Peuvent notamment être acceptés :
jeux vidéo, consoles, accessoires gaming, créations custom, produits rétro, TCG, comics, figurines, objets de collection, créations artistiques et produits liés à la Pop Culture.
Chaque produit doit respecter la réglementation applicable.
Le vendeur est responsable de la sécurité, de la conformité et de la licéité des produits qu’il commercialise. Les professionnels commercialisant des produits, y compris certains produits d’occasion, sont soumis aux obligations de sécurité applicables.
Il est notamment interdit de proposer :
- des produits contrefaits ;
- des produits volés ou d’origine frauduleuse ;
- des produits interdits à la vente ;
- des produits dangereux ou ne respectant pas les règles de sécurité applicables ;
- des reproductions ou créations portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers ;
- des produits dont la description serait volontairement trompeuse ;
- des produits sans rapport avec l’univers ou la ligne éditoriale du Repaire.
keepUgame peut retirer ou suspendre une annonce lorsqu’elle apparaît contraire aux présentes conditions, à la réglementation ou à l’identité du Repaire.
Le vendeur garantit disposer des droits et autorisations nécessaires pour commercialiser les produits, créations, photographies, illustrations, logos, marques et autres contenus qu’il publie.
Le fait qu’un produit soit présenté comme une création artisanale, un fan art, un custom ou une pièce unique ne dispense pas le vendeur de respecter les droits de propriété intellectuelle appartenant à des tiers.
En publiant du contenu sur son Comptoir, le vendeur autorise keepUgame, pendant la durée nécessaire à l’exploitation et à la promotion de son Comptoir, à afficher et reproduire les éléments fournis sur le site et les supports de communication de keepUgame afin notamment de présenter les produits ou promouvoir Le Repaire et le Comptoir concerné.
Le vendeur reste propriétaire de ses contenus et créations.
Chaque annonce doit présenter le produit de manière loyale, précise et suffisamment complète.
Le vendeur doit notamment indiquer les caractéristiques essentielles du produit, son état lorsqu’il est d’occasion, restauré ou reconditionné, son prix et toute particularité susceptible d’influencer la décision d’achat.
Les photographies doivent représenter fidèlement le produit vendu.
Pour les collectors, TCG, comics, produits rétro et autres objets dont l’état influence fortement la valeur, le vendeur doit apporter une attention particulière à la description de l’état réel du produit.
Le vendeur détermine librement le prix de ses produits sous réserve de respecter la réglementation applicable.
Les prix destinés aux consommateurs doivent être présentés de manière claire et permettre de connaître le montant réellement dû, notamment en euros et TTC lorsque cette présentation est applicable. Les éventuels frais supplémentaires doivent être communiqués avant la conclusion de la commande.
Le vendeur reste responsable de l’exactitude des prix qu’il renseigne.
Lorsqu’un client achète un produit proposé par un Comptoir, le vendeur concerné est responsable de l’exécution de la vente dans les conditions présentées au client.
Il s’engage notamment à :
- disposer réellement du produit proposé ;
- traiter la commande dans les délais annoncés ;
- emballer correctement le produit ;
- respecter le mode de livraison sélectionné ;
- communiquer les informations nécessaires au suivi ;
- répondre aux demandes relatives à la commande ;
- respecter les droits du consommateur.
Le vendeur doit maintenir ses stocks à jour afin d’éviter la vente d’un produit indisponible.
Sauf indication contraire clairement présentée lors de la commande, lorsqu’un produit est vendu par un Comptoir exploité par un vendeur tiers, le contrat de vente est conclu entre le vendeur concerné et l’acheteur.
keepUgame fournit l’infrastructure permettant leur mise en relation et la réalisation de la transaction.
Lorsqu’un vendeur professionnel vend à un consommateur, il est tenu de respecter la réglementation applicable aux ventes à distance.
Cela comprend notamment, lorsque les conditions sont réunies :
- l’information précontractuelle ;
- le droit de rétractation ;
- les délais de livraison ;
- les garanties légales ;
- le traitement des réclamations ;
- les obligations relatives aux retours et remboursements.
Le droit de rétractation applicable aux ventes à distance est en principe de 14 jours calendaires, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Le vendeur ne peut pas utiliser son Comptoir pour réduire ou supprimer les droits impératifs accordés au consommateur.
Chaque vendeur est responsable de la préparation et de l’expédition de ses commandes.
Il doit utiliser un emballage adapté au produit vendu et prendre les précautions nécessaires pour permettre son transport dans de bonnes conditions.
Les délais et modes de livraison proposés doivent correspondre à ceux que le vendeur est réellement capable de respecter.
Lorsque plusieurs Comptoirs sont concernés par une même commande, les produits peuvent être expédiés séparément par les vendeurs concernés.
Le client peut donc recevoir plusieurs colis pour une même commande effectuée dans Le Repaire.
Chaque vendeur doit respecter les règles applicables aux retours et remboursements concernant les produits qu’il vend.
keepUgame peut fournir des outils permettant de centraliser les demandes et de faciliter les échanges entre l’acheteur et le vendeur.
L’utilisation de ces outils ne transfère pas automatiquement à keepUgame les obligations qui incombent légalement au vendeur.
Le vendeur s’engage à traiter les demandes dans des délais raisonnables et conformément aux droits applicables au client.
Les paiements réalisés dans Le Repaire sont traités par les solutions de paiement mises à disposition par KeepUgame.
Le fonctionnement de la marketplace pourra notamment reposer sur Stripe Connect.
Le vendeur devra disposer d’un compte compatible avec la solution de paiement utilisée et fournir les informations nécessaires aux contrôles imposés par le prestataire.
Les délais de versement peuvent dépendre du prestataire de paiement, des contrôles appliqués, des remboursements, contestations ou autres événements affectant la transaction.
L’ouverture d’un Comptoir entraîne l’application d’une commission sur les ventes réalisées via Le Repaire.
Le barème prévu par keepUgame est actuellement :
| Ventes validées cumulées | Commission KeepUgame |
|---|---|
| 1 à 25 ventes | 3 % |
| 26 à 40 ventes | 2,5 % |
| 41 à 60 ventes | 2 % |
| À partir de 61 ventes | 1,5 % |
Le niveau atteint est déterminé en fonction du nombre cumulé de ventes valides et définitivement réalisées.
Les commandes annulées ou intégralement remboursées ne sont pas comptabilisées comme ventes validées.
Une fois un niveau atteint, celui-ci est conservé, sauf disposition particulière convenue avec le vendeur ou situation exceptionnelle prévue par les présentes conditions.
keepUgame peut également convenir de conditions spécifiques avec certains vendeurs ou partenaires. Dans ce cas, les conditions particulières convenues prévalent sur le barème général.
La présence d’un produit dans Le Repaire ne garantit pas une position particulière dans les résultats, catégories ou sélections éditoriales.
Le classement peut notamment dépendre de la pertinence du produit, de sa catégorie, de sa disponibilité, de sa nouveauté, des recherches effectuées, de la qualité du Comptoir ou des choix éditoriaux de keepUgame.
Certaines sélections peuvent être réalisées manuellement par keepUgame, notamment les mises en avant, nouveautés, coups de cœur ou sélections thématiques.
Si des mécanismes payants permettant d’influencer le classement ou la visibilité sont proposés ultérieurement, ils devront être clairement identifiés.
keepUgame veille à conserver un Repaire cohérent, fiable et agréable pour la communauté.
keepUgame peut notamment intervenir lorsqu’un produit, contenu ou comportement est susceptible de contrevenir aux présentes conditions ou aux règles applicables.
Selon la situation, keepUgame pourra notamment :
demander une modification → retirer temporairement une annonce → avertir le vendeur → suspendre certaines fonctionnalités → suspendre ou fermer le Comptoir.
La mesure prise dépendra notamment de la nature, de la gravité et de la répétition du problème, sous réserve des règles légales applicables à la relation entre la plateforme et le vendeur.
Un Comptoir peut notamment faire l’objet de mesures en cas de :
- ventes de produits interdits ou contrefaits ;
- informations volontairement trompeuses ;
- commandes régulièrement non expédiées ;
- taux anormal de litiges imputables au vendeur ;
- comportement frauduleux ;
- atteinte aux droits de tiers ;
- comportement préjudiciable envers les acheteurs ou la communauté ;
- non-respect répété des présentes conditions ;
- non-respect des obligations légales applicables au vendeur.
Le vendeur peut demander la fermeture de son Comptoir selon les modalités disponibles depuis son espace ou en contactant keepUgame.
La fermeture ne met pas fin aux obligations relatives aux commandes déjà réalisées, aux retours, remboursements, litiges ou sommes restant dues.
Certaines informations pourront également devoir être conservées après la fermeture lorsque la réglementation l’impose.
Dans le cadre d’une commande, le vendeur peut avoir accès aux données personnelles strictement nécessaires à l’exécution de la vente, par exemple le nom, les coordonnées et les informations nécessaires à l’expédition.
Ces données ne peuvent être utilisées que pour les finalités autorisées.
Il est notamment interdit au vendeur d’utiliser les coordonnées d’un acheteur récupérées grâce au Repaire pour constituer librement un fichier commercial, lui envoyer des communications non autorisées ou transmettre ses informations à des tiers sans base légale appropriée.
Les modalités relatives aux données sont également précisées dans la Politique de confidentialité de keepUgame.
Chaque vendeur reste responsable de ses propres obligations fiscales, sociales, comptables et administratives liées à son activité.
Cependant, la réglementation peut imposer à keepUgame de collecter, vérifier, conserver ou transmettre certaines informations concernant les vendeurs et les transactions réalisées sur la plateforme.
Le vendeur s’engage donc à fournir les informations nécessaires lorsque KeepUgame est légalement tenu de les collecter.
L’ouverture d’un Comptoir ne crée aucun contrat de travail, mandat général, franchise, société ou lien de subordination entre keepUgame et le vendeur.
Chaque vendeur exerce son activité sous sa propre responsabilité et organise librement son activité dans le respect des présentes conditions.
Le vendeur ne peut pas se présenter comme salarié, représentant officiel ou établissement de keepUgame.
Le Repaire est amené à évoluer.
keepUgame peut faire évoluer ses fonctionnalités, outils, catégories, modalités de fonctionnement et présentes Conditions des Comptoirs.
Lorsque les modifications affectent la relation contractuelle avec les vendeurs, elles sont communiquées conformément aux règles applicables et avec le délai de préavis éventuellement requis.
Un vendeur rencontrant un problème concernant son Comptoir, une commande, un paiement ou une décision prise par keepUgame peut contacter :
keepUgame cherchera à examiner la situation et à apporter une réponse adaptée.
Les présentes Conditions des Comptoirs sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.
Les parties chercheront dans la mesure du possible une solution amiable avant d’engager une procédure contentieuse.